LIVRET SOCIETAIRE PLUS
Présentation de la marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS
Déposée le 23 mai 1990 par BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIVRET SOCIETAIRE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS est expirée depuis le 23 mai 2000.
BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44